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DPii Télécom & Services, spécialiste de la dématérialisation et sécurisation de données, lance une nouvelle version de sa solution pour la dématérialisation des contrats EDC CONTRATS. Celle-ci est enrichie de nouvelles fonctionnalités : elle intègre notamment une signature électronique qui se rapproche en tous points du mécanisme de conformité d’un certificat de signature électronique de type RGS. Il est dorénavant possible d’apposer une signature visible et un paraphe sur chaque page du contrat, qui sont soumis à la procédure de « contrôle du signataire ». Principaux bénéfices : un gain de temps non négligeable et une sécurité assurée dans le traitement collaboratif des contrats.

L’évolution du contrat dématérialisé, du balbutiement à l’âge de raison

A ses balbutiements, la dématérialisation d’un contrat consistait à le signer sur une tablette puis l’imprimer sur papier. Par la suite, le traitement dématérialisé s’est fait en utilisant une police de caractère imitant l’écriture manuscrite, mais la signature n’avait pas de valeur probante et ne vérifiait pas systématiquement l’identité du destinataire - la signature n’était pas forcément accompagnée d’une validation par SMS. Aujourd’hui, cette façon de faire est révolue : le cadre de la signature électronique est normalisé. En signant un contrat dématérialisé, chaque signataire est formellement identifié par un certificat de signature électronique qui garantit que le document n’a pas été modifié depuis la signature et qu’il provient bien du destinataire prévu. Aujourd’hui, réussir sa transformation digitale est une étape cruciale pour une entreprise, dans laquelle l’instauration et la maîtrise de la signature électronique sont stratégiques, notamment en période de crise où de télétravail où le collaboratif est à privilégier.

EDC CONTRATS assure la sécurité et l’intégrité des contrats

La nouvelle version EDC CONTRATS de DPii Telecom & Services apporte de nombreuses et importantes améliorations à la solution. En plus d’ajouter une signature et un paraphe sur chaque page du contrat avec un contrôle par SMS, cette nouvelle version va introduire la notion de « contrôle du signataire ». Que ce soit en mode « parapheur » ou en mode « signatures simultanées », le destinataire doit, en fonction des choix de l’émetteur du contrat, lui envoyer préalablement des informations personnelles (carte d’identité, numéro de sécurité sociale, etc.). Par exemple, si une société d’intérim récupère le numéro de sécurité sociale du destinataire, elle pourra l’indiquer dans la transaction afin de l’identifier et de l’engager fortement. Le numéro sera repris dans la signature électronique du destinataire. Pour des raisons de sécurité et de confidentialité (RGPD), l’ensemble de ces données à caractère personnel est évidemment crypté.

De cette façon, le mode opératoire d’une signature électronique conforme RGS est reproduit :

 L’émetteur collecte des informations que seul le destinataire peut avoir en sa possession.

 La garantie de faire signer un contrat par le bon destinataire est assurée par l’échange de ces informations.

Par ailleurs, EDC CONTRATS permet de garantir :

 L’identité et l’intégrité du contrat (multi-signatures électroniques, horodatage, etc.).

 Le consentement volontaire de l’interlocuteur grâce à la validation par code SMS.

 La traçabilité complète du cycle de vie du document (archivage légal).

La nouvelle version EDC CONTRATS introduit ainsi la vérification de l’identité par un code SMS, la signature visible, la possibilité de parapher chaque page et de récupérer des informations personnelles, ce qui permettra de créer des signatures électroniques qui identifieront personnellement chaque interlocuteur.

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