MtoM Mag - Le journal de l'MtoM.

Dédié aux industriels TPE ou PME qui peinent souvent, faute d’accompagnement, à se libérer des contraintes juridiques multiples qu’ils doivent affronter dans le cadre de leurs projets, ce document de référence permet de donner des repères juridiques précis pour chaque étape d’un projet robotique.

Ce livre blanc intitulé Droit de la Robotique Industrielle, a été rédigé par Thibaud JUNCKER, doctorant en Sciences Juridiques à l’université de Strasbourg, en poste chez PROXINNOV. Il est fruit d’un travail collaboratif avec de nombreux partenaires dont l’Apave, le Groupe Beneteau, Ecma Concept, Satys et l’INPI.

PROXINNOV a voulu proposer un outil pragmatique et opérationnel qui permette à des TPE/PME de s’orienter dans la jungle des textes et règlements qui jalonnent les différentes phases d’un projet en robotique industrielle en donnant un premier niveau d’information juridique correspondant à chacune de ces étapes.

Partant du principe que la robotique industrielle a la chance de ne pas avoir besoin de nouveaux textes juridiques mais plutôt d’une information concrète sur les implications juridiques lors de chaque avancée d’un projet. Il est donc structuré en six chapitres pratiques illustrés par différents témoignages d’experts pour chaque étape d’intégration robotique :

 Besoin latent

 Expression du besoin sur un poste, phase de préparation

 Définition du besoin, phase de conception

 Réalisation de la solution, phase d’intégration

 Exploitation opérationnelle

 Amélioration continue

« A l’image de l’industrie, la robotique industrielle est un monde structuré et structurant mais les implications juridiques sont encore le plus souvent une jungle pour les petites structures ou même les sous-traitants de gros industriels. Des textes existent qui couvrent toutes les phases de la robotique industrielle et nous avons simplement voulu donner une boite à outils juridique, qui ne remplace bien entendu pas les services d’un avocat spécialisé, à toutes les structures qui se lancent dans l’intégration robotique. » précise Jade Le Maître, Directrice Générale de PROXINNOV.

Le Livre blanc est téléchargeable sur ce lien.

https://www.proxinnov.com/