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Cloud Temple a participé fin 2023 avec deux autres fournisseurs de cloud français à une mission d’expertise mise en place par la Délégation au numérique en santé (DNS). L’objectif de la mission était d’évaluer, à la demande de la CNIL, la conformité des offres qualifiées SecNumCloud aux besoins du Health Data Hub (HDH) dans un cadre précis : celui de EMC2, un projet de création d’entrepôt de données de santé piloté par l’Agence européenne du médicament.

« Cette évaluation a permis à Cloud Temple de démontrer un degré de conformité élevé, qui atteindra 95% au printemps 2024, après la qualification SecNumCloud des nouveaux services PaaS de confiance de notre plateforme » déclare Sébastien Lescop, directeur général de Cloud Temple.

Toutefois, suite à la présentation du rapport d’expertise, la CNIL a décidé d’autoriser le HDH à s’appuyer sur les solutions cloud de Microsoft, à défaut d’une offre d’hébergement répondant aux exigences dans un délai compatible avec les impératifs du projet européen EMC2. Cette autorisation porte sur une durée de trois ans, au lieu des 10 ans demandés, qui correspond au temps nécessaire pour que le HDH réalise sa migration vers une solution souveraine.

L’autorisation d’accéder à certaines données du SNDS dans le cadre du projet EMC2 vise à permettre au HDH de répondre à ses engagements vis-à-vis de l’Agence européenne du médicament.

En revanche, à défaut d’hébergement conforme aux exigences de l’ANSSI, la CNIL n’autorise en aucun cas le HDH à se connecter à la base principale du SNDS, accès indispensable pour lui permettre de remplir ses missions. En effet, la raison d’être du HDH est l’exploitation sécurisée à grande échelle des données du Système national de données de santé (SNDS) français à des fins de recherche et de progrès médical.

Le rapport Marchand-Arvier du 5 décembre 2023 portant sur l’utilisation secondaire des données de santé regrette d’ailleurs le retard pris dans ce projet, essentiel pour la recherche française. Les auteurs du rapport commandé par Bruno Le Maire préconisent à ce titre de définir dans les six mois la solution transitoire souveraine la plus adaptée, afin d’accélérer la mise à disposition des données de la base principale du SNDS. Cloud Temple y est prêt.

Sébastien Lescop conclut : « Nous sommes confiants dans le respect des engagements pris par les pouvoirs publics concernant la migration du Health Data Hub vers un hébergement qualifié SecNumCloud, via l’organisation d’un appel d’offres en 2025. Cloud Temple poursuit à cette fin le développement des solutions de sa feuille de route technologique, qui lui permettra d’atteindre rapidement une conformité totale au cahier des charges. »

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